PROTOCOLE SANITAIRE NOVEMBRE 2020

ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021

Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte COVID-19

Novembre 2020

Contexte

Depuis le 11 mai 2020, les écoles et établissements scolaires ont progressivement rouvert dans le cadre de protocoles sanitaires arrêtés par les autorités sanitaires. Le protocole applicable au moment de la rentrée scolaire 2020 / 2021 s’appuyait notamment sur l’avis rendu par le Haut conseil de la santé publique (HCSP) le 7 juillet 2020. Le présent protocole intègre les évolutions rendues nécessaires par l’évolution de la circulation du virus constatée en octobre 2020. Il s’applique à compter du 2 novembre 2020. Il repose sur les avis du HCSP en date du 7 juillet 2020 du 17 septembre 2020.

Le principe est celui d’un accueil de tous les élèves, à tous les niveaux et sur l’ensemble du temps scolaire, dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires. La limitation du brassage entre groupes d’élèves est désormais requise.

 

Préalable

Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Les parents sont invités à prendre la température de leur enfant avant le départ pour l’école. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la Covid-19 chez l’élève ou dans sa famille. De même, les élèves ayant été testés positivement au SARSCov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’école. Ils en informent le directeur.

Le retour à l’école se fera dans les conditions définies par la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters (test négatif ou respect des délais prescrits par les autorités sanitaires).

 

Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.

 

L’accès des accompagnateurs aux bâtiments scolaires doit se limiter au strict nécessaire et se faire après nettoyage et désinfection des mains. Les accompagnateurs doivent porter un masque et respecter une distanciation physique d’au moins un mètre.

Les règles de distanciation physique

Dans les écoles élémentaires le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe, y compris pour les activités sportives.

La distanciation physique doit être maintenue, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux).

 

L’application des gestes barrières

Les gestes barrières rappelés ci-après, doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le monde. À l’heure actuelle, ce sont les mesures de prévention individuelles les plus efficaces contre la propagation du virus.

Le lavage des mains

Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains

30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable, ou sinon en laissant sécher ses mains à l’air libre.

 

L’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire.

Le lavage des mains doit être réalisé, a minima :

o à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ;

o avant et après chaque repas ;

o avant et après les récréations ;

o après être allé aux toilettes ;

o le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.

Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique entre les élèves d’une même classe ou d’un même groupe.

 

Le port du masque

Pour les personnels

Le port d’un masque « grand public » est obligatoire pour les personnels tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs.

Pour les élèves

Pour les élèves des écoles élémentaires le port du masque « grand public » est obligatoire dans les espaces clos ainsi que dans les espaces extérieurs. Bien entendu, le port du masque n’est pas obligatoire lorsqu’il est incompatible avec l’activité (prise de repas, pratiques sportives, etc.). Dans ses situations, une attention particulière est apportée à la limitation du brassage et/ou au respect de la distanciation.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants.

 

La ventilation des classes et autres locaux

L’aération des locaux est la plus fréquente possible et dure au moins 15 minutes à chaque fois. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés le matin avant l’arrivée des élèves, pendant les intercours, pendant chaque récréation, au moment du déjeuner (en l’absence de personnes) et pendant le nettoyage des locaux. Cette aération doit avoir lieu au minimum toutes les 2 heures.

 

La limitation du brassage des élèves

La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise.  En fonction de leur taille, les écoles organisent le déroulement de la journée et des activité scolaires pour limiter les croisements entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau).

 

Les points ci-après appellent une attention particulière :

• L’arrivée et le départ des élèves dans l’établissement peuvent être étalés dans le temps. Cette organisation dépend évidemment du nombre d’élèves accueillis, des personnels présents et des possibilités d’adaptation du transport scolaire, y compris celui des élèves en situation de handicap.
• La circulation des élèves dans les bâtiments : les déplacements des élèves doivent être limités, organisés et encadrés. Pour cette raison, il est recommandé d’attribuer une salle à chaque classe (en dehors des salles spécialisées et des ateliers).
• Les récréations sont organisées par groupes, en tenant compte des recommandations relatives aux  gestes  barrières ;  en  cas  de  difficulté  d’organisation,  elles  peuvent  être remplacées par des temps de pause en classe.
• La restauration scolaire doit être privilégiée. Elle peut être organisée dans les lieux habituels. Les flux et la densité des élèves sont organisés en respectant la distance d’au moins un mètre entre les groupes d’élèves appartenant  à  une  même  classe  dans  les  écoles maternelles.  S’agissant des élèves des écoles élémentaires des collèges et des lycées, lorsque le respect de la distance d’un mètre entre élèves est matériellement impossible, il convient de faire déjeuner les élèves d’un même groupe (classe, groupes de classe ou niveau) ensemble et, dans la mesure du possible, toujours à la même table. Une distance d’au moins un mètre est respectée entre les groupes.

 

Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels

Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus. Avec l’appui de la collectivité locale, il revient à chaque école et établissement de l’organiser selon les principes développés ci-après.

Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé plusieurs fois par jour.

Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées après chaque service.

L’accès aux jeux, aux bancs et espaces collectifs extérieurs est autorisé si un nettoyage quotidien est assuré (ou après une période sans utilisation d’environ 12 heures).

La mise à disposition d’objets partagés au sein d’une même classe ou d’un même groupe constitué (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est permise à l’intérieur des locaux lorsque qu’une désinfection  au  minimum  quotidienne  est  assurée  (ou  que  les  objets  sont  isolés  24  h  avant réutilisation).

 

La formation, l’information et la communication

Avec l’appui des services académiques et de la collectivité de rattachement, chaque école ou établissement établit un plan de communication détaillé pour informer et impliquer les élèves, leurs parents et les membres du personnel dans la limitation de la propagation du virus.

 

Le personnel

Le personnel de direction, les professeurs ainsi que tous les autres personnels sont formés aux gestes barrières, aux règles de distanciation physique et au port du masque pour eux-mêmes et pour les élèves dont ils ont la charge le cas échéant. Cette formation doit être adaptée à l’âge des élèves pris en charge et réalisée dès les premiers jours. Les médecins et infirmiers de l’éducation nationale apportent leur appui à ces actions de formation.

 

Les parents 

Ils sont informés clairement : (liste non exhaustive à compléter selon les conditions d’organisation) :

• des conditions de fonctionnement de l’école et de l’évolution des mesures prises ;
• de leur rôle dans le respect des gestes barrières (explication à leur enfant, fourniture de mouchoirs en papier jetables, utilisation des poubelles, etc.) ;
• de la surveillance d’éventuels symptômes chez leur enfant avant qu’il ne parte à l’école (la température doit être inférieure à 38°C) ;
• de la nécessité de déclarer la survenue d’un cas confirmé au sein du foyer en précisant si c’est l’élève qui est concerné ;
• des moyens mis en œuvre en cas d’apparition de symptômes chez un élève ou un personnel ;
• de la procédure lors de la survenue d’un cas, qu’il concerne son enfant ou un autre élève ;
• des numéros de téléphone utiles pour obtenir des renseignements et les coordonnées des personnels de santé, médecins et infirmiers, travaillant auprès de l’établissement ;
• des points et horaires d’accueil et de sortie des élèves ;
• des horaires à respecter pour éviter les rassemblements aux temps d’accueil et de sortie ;
• de l’organisation de la demi-pension.

 

Les élèves

Les élèves bénéficient d’une information pratique sur la distanciation physique, les gestes barrières dont l’hygiène des mains, le port du masque ainsi que d’une explication concernant l’actualisation des différentes mesures. Celle-ci est adaptée à l’âge des élèves. Une attention particulière doit être apportée aux élèves en situation de handicap pour leur permettre, en fonction de leur âge, de réaliser les gestes barrières et de distanciation par une pédagogie, des supports ou, le cas échéant, un accompagnement adapté. L’éducation à l’hygiène et à la santé fait l’objet d’une attention particulière dans le cadre des cours.